Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIPLUS
BATI 3000

Numéro de dépôt :
97684164
Date de dépôt :
23/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2007

Présentation de la marque BATIPLUS

Déposée le 23 juin 1997 par la société BATI 3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la société BATI 3000 domicilié(e) Impasse des Tuileries, 34510 FLORENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 709 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BATI 3000 - France.

La marque BATIPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPLUS est expirée depuis le 23 juin 2007.

BATI 3000 a également déposé les autres marques suivantes : LE BATISSEUR


BATI 3000 - Impasse des Tuileries, 34510 FLORENSAC - France - SIREN 340709351


SARL BATI 3000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302093 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 27 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313628 - Publication au BOPI 2000-12-27

Inscription le 3 octobre 2000 - Rejet partiel n°308776 - Publication au BOPI 2000-10-03

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Publicité, distribution de prospectus, journaux, échantillons. Location de matériel publicitaire. Traitement de l'information, sur tous supports, papier, magnétique, laser. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseil, informations ou renseignements d'affaires à des professionnels ou à des particuliers. Entreprises à façon de travaux statistiques, ou comptables. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Logiciel, serveurs vidéo, bornes télématiques. Education. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues, magazines. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Divertissements radiophoniques ou par télévision, spectacles. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Cartes de club, cartes à jouer, insignes, publications, imprimés, publications imprimées sous toutes formes et sur tous supports, papeteries, formulaires, index et reports pour fiches, étiquettes et décalcomanies. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.